CONDITIONS GÉNÉRALES DES COURS DE L’ATELIER OFF

Saison 2023-2024

 

ATELIER OFF est un atelier de théâtre et d’improvisation exploité par la société Clap Prod, société à responsabilité limitée au capital de 29.000 euros dont le siège est au 25 rue Breguet– 75011 Paris ; 752 488 684 RCS Paris (ci-après, « ATELIER OFF»). L’ATELIER OFF propose des répétitions de théâtre, d’improvisation et de one man show accessibles à tous et des formations. Sauf accord écrit contraire des parties, le présent contrat s’applique en toutes ses dispositions à toutes prestations réalisées par L’ATELIER OFF (ci-après les « Prestations ») pour le client (ci-après le « Client ») depuis leur date d’entrée en vigueur, en primauté par rapport à toutes clauses contraires figurant éventuellement dans les conditions générales d’achat ou l’un quelconque des documents commerciaux du Client. Le présent Contrat sera signé par le Client au moment de son inscription à L’ATELIER OFF et s‘imposera à ce dernier dès sa signature. Par ailleurs, le fait pour le Client de s’inscrire en ligne à un cours d’Essai de L’ATELIER OFF implique l’acceptation entière et sans réserve des présentes conditions générales (ci-après, le « Contrat »). Le présent Contrat ne saurait mettre à la charge de l’ATELIER OFF une quelconque obligation de résultat. L’ATELIER OFF fera ses meilleurs efforts pour assurer au Client des cours sérieux et de qualité mais ne saurait garantir au Client l’obtention d’un diplôme, d’un emploi ou d’un rôle de comédien, ni même sa présentation à des professionnels du théâtre à l’issue de la Saison.

 

ARTICLE 1 : MODALITES D’INSCRIPTION

 

1.1. DISPOSITIONS GENERALES

Le Client s’inscrit pour la saison laquelle débute le 25 Septembre 2023 et s’achève entre le 28 mai et le 7 juin 2024 en fonction du calendrier de représentations de fin d’année (ci-après, la « Saison ») dans les conditions prévues aux articles 1.2 à 1.3 du présent Article. En cas de suspension des cours notamment dans le cadre d’une crise sanitaire, la saison pourra être prorogée, sur la décision de l’ATELIER OFF jusqu’au 31 juillet 2024. L’âge minimum requis est de dix-huit (18) ans révolus.

 

1.2. INSCRIPTION EN LIGNE

 

1.2.1. Inscription en ligne à un pack de 2  Cours d’Essai pour tout nouvel élève

 

Le Client a la possibilité de s’inscrire en ligne depuis le site www.atelieroff.com à deux ateliers organisés par l’ATELIER OFF (ci-après, les « Cours d‘Essai»), sous réserve des places disponibles. Chaque Cours d’Essai a une durée de deux heures (2h) ou de deux heures et trente minutes (2h30) en fonction du cours choisi. La formule, les dates et lieux des Cours d’Essai sont précisés sur le Site dans la rubrique (https://www.atelieroff.com/inscription/). Pour assister aux Cours d’Essai, Le client devra au préalable s’inscrire aux deux Cours d’Essai de son choix depuis la plateforme d’inscription BOOKEO ou toute autre plateforme que lui substituerait ATELIER OFF. Il devra alors sélectionner l’intitulé des cours, les lieux et les heures des Cours d’Essai de son choix et régler en ligne par carte bancaire au préalable. La réservation et la participation aux Cours d’Essai sélectionnés n’emporte pour le Client aucun engagement de s’inscrire pour la Saison à l’ATELIER OFF. S’il n’est pas satisfait de ces deux cours d’essai, le client aura la faculté de demander un remboursement des 50 euros de réservation à condition de l’avoir demandé par mail au maximum 48 heures après son dernier cours d’essai.  Il est interdit au Client de souscrire deux fois ou plus à un pack de deux cours d’essai et donc de profiter de 4 cours d’essai voir plus. A défaut, il sera engagé de plein droit au titre de la Saison et devra s’acquitter de la cotisation et du prix annuel des cours correspondant au dernier Cours d’Essai auquel il s’est inscrit, déduction faite du prix du pack de deux cours d’essai déjà réglé.

 

Conformément à l’Article 2 ci-après, Le Client ne dispose d’aucune faculté de rétractation. S’il ne participe pas aux Cours d’Essai sélectionnés, le prix des deux Cours d’Essai ne lui sera pas remboursé par l’ATELIER OFF, sauf s’il justifie d’un cas de Force Majeure dans un délai de 48h   après le cours susvisé telle que ce terme est défini à l’Article 10 ci-après. Si à l’issue des Cours d‘Essai, Le Client s’inscrit pour la Saison à l’ATELIER OFF dans les conditions visées à l’Article 1.3 ci-après, le prix du Cours d’Essai réglé en ligne par le Client sera déduit du montant de l’inscription à la Saison. Si à l’issue de la période d’inscription  il reste des places disponibles au sein d’un ou plusieurs ateliers, ATELIER OFF aura la faculté de maintenir les inscriptions à tout ou partie des ateliers concernés de sorte que le Client puisse s’inscrire au cours de la Saison. L’inscription en cours de Saison interviendra selon les mêmes conditions et modalités que celles précisées au présent Article

 

1.2.2. Inscriptions en ligne pour la Saison à l’issue des Cours d’Essai

Le Client peut s’inscrire pour la Saison à l’issue d’un ou deux Cours d’Essai sélectionnés et réservés en ligne depuis le site et la plateforme BOOKEO (ou toute autre plateforme que choisirait ATELIER OFF) dans les conditions prévues à l’Article 1.2.1 ci-avant. Si à l’issue des Cours d‘Essai, le Client s’inscrit pour la Saison, le prix du ou des Cours d’Essai réglé en ligne par le Client sera déduit du montant de l’inscription à la Saison. Dans cette hypothèse, Le Client devra compléter son inscription online sur la plateforme BOOKEO et signer les présentes Conditions Générales de vente.

 

1.2.3. Réservations en ligne pour la Saison pour un ancien élève de la saison 2022-2023

 

Le client de la saison précédente peut s’inscrire en ligne depuis le Site et ainsi réserver sa place au sein d‘un des ateliers proposés par l‘ATELIER OFF. Le Client devra sélectionner la formule, le lieu et l’horaire de l’atelier de son choix sur le Site (https://www.atelieroff.com/inscription/) et régler en ligne par carte bancaire une indemnité de réservation de cinquante euros (50€), il choisira le cours qu’il suivra de manière hebdomadaire tout au long de la saison.

Il paiera ensuite un premier versement correspondant au choix de facilité de paiement qu’il aura sélectionné. Les inscriptions en ligne proposent un paiement en une fois, trois fois (paiement au trimestre) ou en neuf fois (paiement mensuel).

 

1.3.2 Inscription par courrier

Les inscriptions par courrier ne sont plus acceptées.

 

ARTICLE 2 : ABSENCE DE DROIT DE RETRACTION

 

Toute inscription dans les conditions visées à l’Article 1 ci-avant est définitive et irrévocable. Le Client ne dispose d’aucun droit de rétractation. En effet, les inscriptions effectuées sur place à l’issue des Cours d’Essai ne sont pas soumises au droit de rétractation visé à l’article L.121-20-1 du Code de la consommation, lequel ne s’applique qu’aux ventes et prestations de services offertes à distance, sans la présence des cocontractants.

S’agissant des inscriptions effectuées à distance dans les conditions visées à l’article 1.3 ci-avant, le droit de rétractation est exclu, conformément à l’article L.121-20-2 du Code de la consommation, dans la mesure où les Prestations de l’ATELIER OFF constituent des prestations « de loisirs qui doivent être fournis à une date ou selon une périodicité déterminée » au sens de cette disposition légale.

Dès son inscription, Le Client est par conséquent engagé jusqu‘au terme de la Saison. Aucun remboursement ne pourra intervenir sauf dans les conditions précisées aux Articles 4 (Assurance Abandon) et 10 (Durée – Résiliation des Conditions Générales) ci-après.

 

ARTICLE 3 : PRIX ET MODALITES DE PAIEMENT

 

3.1. Tarifs

Le tarif d’une réservation pour deux cours d’essai est de cinquante (50) euros TTC.

Le tarif d’une réservation pour bloquer une place avant la rentrée dans un cours de manière ferme est de cinquante (50) euros TTC.

Les tarifs pour la Saison sont les suivants et dépendent de la formule choisie par Le Client.

Formule Découverte: Ateliers Théâtre Débutants et improvisation débutants: 695€ TTC ; 

Formule Premium: Ateliers improvisation 2è , 3è année , Atelier One man show 1ère et 2è année : 735€ TTC;

Formule VIP: Ateliers de 2h30 : improvisation 3è et 4è année, One Man Show et Théâtre avancés: 795€ TTC 

Ces tarifs s’entendent TTC pour une inscription au début de la Saison, soit le 25 Septembre 2023.

 

Les frais d’inscriptions de 40€ sont inclus et dûs chaque année d’inscription.

 

L’offre découverte  comprend: 

-Accès aux cours de manière hebdomadaire à partir 18 septembre 2023

  • 30 cours niveau débutant au choix ( 2h / semaine)
  • Paiement 1, 2 ou 3 fois sans frais
  • Paiement en 9 fois possible sur demande (frais de 30€)
  • Frais de dossier inclus
  • Tarif réduit aux scènes ouvertes
  • Pas de représentation de fin d’année

L’offre premium comprend: 

-Accès aux cours de manière hebdomadaire  à partir du 18 septembre 2023

  • 30 cours ( 2h / semaine)
  • Paiement 1 à 9 fois sans frais
  • Frais de dossier inclus
  • Accès gratuit aux scènes ouvertes
  • Rattrapage en cas d’absence  (jusqu’à 5 cours rattrapables dans d’autres ateliers)
  • 1 à 3 spectacles de fin d’année selon le niveau
  • Filage techniques pour les représentations ( théâtre et One Man)
  • Photos des représentations

L’offre VIP comprend:

-Accès aux cours de manière hebdomadaire à partir du 25 septembre 2023

  • 30 séances: cours et représentations ( 2h/semaine)
  • Paiement 1 à 9 fois sans frais
  • Frais de dossier inclus
  • Accès gratuit aux scènes ouvertes
  • Rattrapage en cas d’absence (jusqu’à 5 cours rattrapables dans d’autres ateliers)
  • 1 à 3 représentation de fin d’année (en fonction du cours choisi )
  • Filage technique pour les représentations
  • Cours d’impro: T-shirt d’improvisation offert
  • Photos des représentations

L’inscription en ligne d’un pack de 2 Cours d’Essai à 50€ ou d’un réservation à 50€  est déductible du montant de l’inscription dans la formule choisie par Le Client en début d’année.

 

En cas d’inscription au cours de la Saison, les tarifs sont les suivants :

Pour une inscription à partir du 08 Janvier 2024 (frais d’inscription de 40€ inclus):

Formule Basic: 495€; 

Formule Premium: 595€

Ces tarifs s’entendent TTC (toutes taxes comprises)

 

3.2. Paiement et modalités de paiement

 

3.2.1 Paiement des Cours d’Essai

Le prix des Cours d’Essai et pack de cours d’essai ne peut pas être réglé sur place mais uniquement en ligne, par carte bancaire, dans les conditions précisées aux Articles 1.2 et 1.3 ci-avant. Tout incident de paiement donnera lieu à l’application d’une pénalité de 20 € pour frais bancaires. Tous frais résultant de cet incident de paiement seront par ailleurs mis à la charge du Client.

 

3.2.2. Paiement de l’inscription pour la Saison

Dans le cas d’une inscription pour la Saison, le prix de l’inscription sera réglé par Le Client après déduction, selon les cas, du prix du pack de Cours d’Essai ou de l’indemnité de réservation en ligne visée à l‘Article 1.3.1 ci-avant.

 

Le Client aura la faculté de régler l’inscription en une seule fois ou en plusieurs mensualités dans la limite de 9 mensualités. Le Client reconnaît que ce paiement en 9 mensualités est une facilité de paiement et que son inscription est annuelle et aucunement mensuelle. Cet échéancier n’autorise pas le Client à cesser les règlements mensuels au motif d’un abandon en cours de Saison.

 

Pour toute inscription intervenant à partir du 8 janvier 2024, le paiement du tarif correspondant se fera en une à trois fois en ligne.

 

3.2.3 Parrainage et carte cadeau

 

Si un élève inscrit parraine un nouvel élève, il bénéficie d’une réduction de la somme de 50 €  à valoir sur ses frais de scolarité en cas d’inscription de ce nouvel élève.

En outre, une carte cadeau pourra être éditée à la demande de toute personne sur simple demande dont le montant est librement déterminé. Un bon de réduction sera ainsi généré pour le dit montant qui sera ensuite déduit du montant du stage ou cours sélectionné.

 

3.2.4 Retard ou défaut de paiement 

Tout retard ou défaut de paiement même partiel donnera lieu à l’application de pénalités de retard égales à quatre (4) fois et demie le taux d’intérêt légal en vigueur et à une somme de 20 € pour frais bancaires.

Tout retard ou défaut de paiement même partiel fera perdre au Client le bénéfice d’un paiement en plusieurs fois s’il y avait opté. Le tarif de l’inscription sera de plein droit exigible dans son intégralité. ATELIER OFF aura droit de suspendre ses Prestations et notamment interdire l’accès du Client aux cours jusqu’au complet paiement du tarif de l’inscription par le Client. Sans préjudice de ce qui précède, ATELIER OFF pourra prononcer la résiliation du contrat aux torts exclusifs du Client dans les conditions et modalités prévues à l’Article 10 ci-après.

 

ARTICLE 4 : ASSURANCE ABANDON

 

Dès la signature des présentes Conditions Générales, toute inscription est définitive et sera dû dans son intégralité. Aucun remboursement ne pourra intervenir au profit du Client en cas d’abandon, quel qu’en soit le motif ou la cause, au cours de la Saison, sauf dans les cas de Force Majeure telle que ce terme est défini à l’Article 10 ci-après.

Le Client a néanmoins la possibilité de souscrire une assurance abandon afin de pouvoir être remboursé si, au cours de la Saison, il ne pouvait plus participer aux cours pour les motifs énumérés ci-après (« Assurance Abandon »). Seuls les Adhérents ayant souscrit l’Assurance Abandon pourront prétendre à un remboursement. L’Assurance Abandon devra être souscrite concomitamment à la signature des Conditions Générales et au plus tard, à l’issue du Cours d’Essai, en cas de préinscription en ligne dans les conditions visées à l’Article 1.3 ci-avant. Le montant de l’Assurance Abandon est de quatre-vingt (80) euros et devra être réglé au moment de la souscription en ligne ou au moyen d’un chèque établi à l’ordre de CLAP PROD. L’Assurance Abandon s’appliquera exclusivement dans les cas suivants limitativement énumérés. La présente liste est strictement limitative et exhaustive : décès ; maladie entraînant une incapacité physique ou psychique supérieure à 6 mois ; arrêt de travail lié à une grossesse ; mutation professionnelle, licenciement pour motif économique, crise sanitaire empêchant le déroulement normal des cours pendant une période supérieure à 2 mois consécutifs.

Le Client devra aviser par courrier avec demande d’avis de réception l’ATELIER OFF de son abandon en raison d’un des événements susvisés. La demande de remboursement ne sera prise en compte par ATELIER OFF qu’au vu des justificatifs afférents à la cause de l’abandon. Dans le cas d’un abandon pour maladie entraînant une incapacité psychique ou physique supérieure à 6 mois, Le Client sera tenu de communiquer à ATELIER OFF un certificat médical et devra se soumettre, si ATELIER OFF en fait la demande, à une contre-visite médicale auprès du praticien désigné par ATELIER OFF. Dans cette hypothèse, la demande de remboursement ne sera prise en compte par ATELIER OFF qu’après présentation par le Client d’un certificat médical par lequel le praticien désigné par ATELIER OFF confirme l’avis de son confrère. Tout remboursement sera effectué dans un délai d’un (1) mois suivant la réception par l’ATELIER OFF soit de la notification visée au présent Article et du/des justificatif(s) nécessaires soit de la date de réception de tout justificatif complémentaire sollicité par ATELIER OFF. Le remboursement interviendra par chèque bancaire ou virement au prorata temporis de la durée de la Saison restant à courir à compter de la notification de l’abandon. Dans l’hypothèse d’une crise sanitaire, le remboursement au prorata temporis s’effectuera à partir du 2ème mois de suspension des cours (par exemple : une fermeture administrative de l’ATELIER OFF est décidée en raison de la crise sanitaire en janvier 2024 pour une durée de deux mois. L’élève qui a souscrit l’assurance abandon sera remboursé sur la période de février 2024 à juin 2024).

 

ARTICLE 5 : DEROULEMENT DES REPETITIONS

 

Le Client s’engage à être présent à toutes les séances de répétitions organisées par ATELIER OFF, et ce compris les répétitions générales organisées avant les représentations de fin de Saison visées à l‘Article 6 ci-après. Le Client s’engage à tenir une conduite exemplaire et sérieuse lors de toutes les séances de répétitions. Le Client s’engage à collaborer activement et à faire ses meilleurs efforts pour la bonne fin des représentations de milieu et fin de saison visées à l‘Article 6 ci-après, notamment sans que la présente liste ne soit exhaustive, à participer au travail collectif, apprendre les textes, préparer les décors et les costumes, etc. Les répétitions se déroulent à huis clos et sont interdites au public. La présence de tout tiers non inscrit à ATELIER OFF doit être soumise à l’acceptation écrite et préalable de l’ATELIER OFF. L’accès aux salles de répétitions est interdit au Client en dehors des répétitions.

 

5.1 FRÉQUENCE DES RÉPÉTITIONS

 

Les répétitions seront dispensées une (1) seule fois par semaine sous la forme d’une séance de deux heures (formule Basic et Premium) ou deux heures trente ( pour la formule VIP) à partir du 25 septembre 2023 et s’achève entre le 31 mai et le 7 juin 2024 (fonction du jour de cours) excepté pendant les périodes de vacances scolaires de la zone C suivantes : vacances de Noël, vacances de février, vacances de Pâques et les jours fériés. Les jours fériés ne seront en aucun cas rattrapables. Les horaires, dates et lieux des répétitions sont disponibles sur le site www.atelieroff.com.

Des scènes ouvertes peuvent être organisées en cours d’année sur les sessions de cours habituelles afin que les élèves puissent jouer sur scène. Il ne s’agit que d’une faculté pour l’ATELIER OFF et non d’une obligation. Les répétitions prévues sous forme de scène ouverte dans les salles de spectacle ne sont donc pas rattrapables.

 

5.2 EFFECTIF

 

Le nombre maximum d’Adhérent est de :

  • 12 en formule VIP, 14 en formule Premium et  16  en formule Basic.
  • ATELIER OFF s’engage à respecter ces effectifs pour le bon déroulement du travail. En deçà de ces effectifs, ATELIER OFF se réserve le droit de supprimer l’atelier dans les conditions prévues à l’Article 5.6 ci-après. Le Client accepte qu’ ATELIER OFF réduise l’effectif de chaque atelier ou divise l’effectif en deux groupes en cas d’obligation administrative, légale ou réglementaire, sans obtenir quelconque compensation financière en contrepartie.

 

5.3 ASSIDUITÉ

 

Le Client s’engage à faire son maximum pour être présent aux cours. Toute absence doit être préalablement annoncée par email ou texto au professeur ou à l’ ATELIER OFF, au plus tard 24 heures avant la date des séances. Pour toutes les séances, un total de six (6) absences justifiées maximums est toléré par Saison, au-delà, ATELIER OFF se réserve le droit de résilier le Contrat dans les conditions visées à l’Article 10 ci-après et de procéder à une redistribution du rôle ou à un doublage.

 

5.4. PONCTUALITÉ – HORAIRES

 

Le Client s’engage à observer une stricte ponctualité. En cas de retard supérieur à quinze (15) minutes, ATELIER OFF se réserve le droit de refuser l’accès du Client au cours; cette disposition visant à proposer aux personnes du groupe, une répétition de qualité optimale. Lors des représentations de fin de Saison visées à l‘Article 6 ci-après, le Client devra être présent au moins deux heures avant le début du spectacle et rester ensuite pour participer au démontage, nettoyage et rangement des décors et accessoires.

 

5.5 VACANCES ET AUTRES ABSENCES PRÉVISIBLES

 

Le Client est tenu d’informer dès son inscription le responsable d’atelier de toute absence prévisible et ce pour la bonne organisation du planning des répétitions. Les répétitions non suivies ne sont pas remboursables. L’affectation à une troupe se fait prioritairement suivant la demande des Clients en essayant par ailleurs d’équilibrer le nombre de filles et de garçons. Une fois le metteur en scène et la troupe affectée à un comédien amateur, ce dernier ne peut en changer.

 

5.6. ANNULATION D’UNE SÉANCE OU D’UN ATELIER

 

ATELIER OFF se réserve le droit de reporter une séance voire d’annuler une séance. Le cas échéant, ATELIER OFF s’engage à remplacer la séance annulée par une autre séance. ATELIER OFF se réserve le droit de changer les jours, les horaires ou les lieux des répétitions sous réserve d‘en aviser le Client au moins 24 heures à l‘avance, par email ou texto. La salle de remplacement devra se situer dans Paris intra-muros ou sa proche banlieue. ATELIER OFF a par ailleurs la possibilité de modifier le contenu des répétitions au cours de la Saison pour une ou plusieurs séances, si cela s’avère nécessaire et dans la mesure où cela ne perturbe pas de manière excessive le suivi des répétitions. ATELIER OFF s’engage en cas de non remplacement d’un atelier à rembourser le Client le montant de l’inscription au prorata temporis du temps restant de la Saison. 

 

5.7. REMPLACEMENT D’UN RESPONSABLE D’ATELIER

 

Le Client reconnaît de manière expresse s’être engagé en considération des qualités et du concept de l’ATELIER OFF et non en considération de la personne du responsable d’atelier. ATELIER OFF pourra donc remplacer, si elle l’estime nécessaire, un ou plusieurs des responsables d’atelier sans que Le Client ne puisse remettre en cause les présentes Conditions Générales. ATELIER OFF pourra également modifier l’affectation d’un responsable d’atelier à une répétition.

 

ARTICLE 6 : LES REPRÉSENTATIONS EN COURS ET EN  FIN DE SAISON

 

Les représentations au cours de la saison et en fin de saison (mai/juin) ne sont aucunement une obligation contractuelle car elles dépendent notamment de la disponibilité des salles, des possibilités de la production ou encore de l’aptitude du groupe à jouer aux dates fixées par ATELIER OFF. La responsabilité d’ATELIER OFF ne pourra donc être engagée si une ou plusieurs des représentations ne peut avoir lieu. Si des représentations sont effectivement organisées par ATELIER OFF dans le cadre de l’atelier sélectionné par Le Client, ce dernier s’engage à préparer avec sérieux chaque représentation et à jouer chacune de celles-ci. Aucun cours ne sera dispensé après la/les représentations de fin d’année. La captation du spectacle ou les photos sont une faculté pour l’ATELIER OFF et ne sont en rien une obligation contractuelle. Les dates de représentations sont communiquées aux adhérents une fois le contrat signé avec les salles de spectacles partenaires. L’ATELIER OFF ne peut se permettre d’imposer des dates de spectacle aux théâtres partenaires et accepte les créneaux libres de toute programmation sur la période du 27 mai 2024 au 15 juin 2024. Le Client accepte ces conditions et n’y verra pas d’inconvénient et s’engage à se rendre disponible aux dates retenues pour sa représentation.

 

6.1 LOGISTIQUE

 

Les dates de représentation sont communiquées aux Clients dès que les théâtres confirment leur programmation. Les Clients doivent collaborer entre eux pour constituer eux-mêmes les décors et costumes si nécessaire et livrer ceux-ci sur le lieu de la représentation. ATELIER OFF devra s’assurer que le coût des décors et costumes éventuels ne soit pas excessif pour la troupe dans sa globalité. Un filage technique sera programmé pour chaque troupe sur le lieu de la représentation en dehors des horaires de répétitions hebdomadaires, il est impératif que tous les membres de la troupe y soient présents, ce à quoi Le Client s’engage expressément.

 

6.2. CHOIX ARTISTIQUE

 

Le contenu de la programmation est du ressort de la direction artistique de l‘ATELIER OFF et notamment du responsable d‘atelier. Toutefois, le Client aura le loisir de faire des suggestions et proposer des textes. Lors des répétitions, l’avis de chacun est bienvenu bien que les décisions finales appartiennent exclusivement au responsable d’atelier et si nécessaire, à la direction artistique de l’ATELIER OFF.

 

6.3 BILLETTERIE

 

Les billets des représentations seront commercialisés en ligne sur le site Internet www.billetreduc.fr (ou tout autre site choisi par ATELIER OFF) et sur le site www.atelieroff.com au cours des semaines précédant la première représentation. Le client s’engage à fournir ses meilleurs efforts pour communiquer sur les évènements auxquels il participe afin de constituer le public des représentations.

 

ARTICLE 7 – CONDUITE DU CLIENT

 

Le Client s’engage à respecter les présentes Conditions Générales en toutes ses dispositions pendant toute la durée de la Saison ainsi que le règlement intérieur des locaux où se situeront ses répétitions hebdomadaires. Le Client s’interdit par ailleurs de :

– fumer ou manger dans les salles de répétitions ;

-de téléphoner ou discuter aux abords des salles avant comme à l’issue des répétitions afin de ne pas gêner les propriétés avoisinantes;

– d’avoir un comportement irrespectueux ou violent à l’égard du personnel des locaux de répétitions et de représentations, du responsable d’atelier, de tout autre personnel de l’ATELIER OFF, et du voisinage des locaux de répétitions et de représentations.

ATELIER OFF se réserve le droit d’exclure définitivement le Client de l’atelier et de résilier les Conditions Générales aux torts exclusifs de ce dernier dans le cas où le comportement du Client nuirait à la progression de son groupe, à l’ambiance des répétitions et à la bonne fin des représentations prévues en début de Saison.

 

ARTICLE 8. : ASSURANCES – ASSURANCE RESPONSABILITÉ CIVILE

 

L’élève s’engage à souscrire à une assurance responsabilité civile et une assurance personnelle pour dommages corporels ou vols couvrant son activité tant lors du suivi des ateliers de théâtre que lors des diverses manifestations de l’ATELIER OFF (ex : spectacles de fin d’année, conférences, sorties, etc…).

Le Client est tenu de surveiller ses effets personnels lors des répétitions comme des représentations. L’ATELIER OFF décline toute responsabilité en cas de vol ou de détérioration dans les salles de répétitions, de tout objet personnel de valeur ou non.

 

ARTICLE 10-: DUREE – RESILIATION DES CONDITIONS GÉNÉRALES

 

Les présentes Conditions Générales entrent en vigueur au jour de leurs signatures et s’appliqueront jusqu’au terme de la Saison.

Chacune des parties pourra mettre fin de plein droit au Contrat par l’envoi d’une lettre recommandée avec demande d’avis de réception à l’autre partie :

– en cas de manquement par l’une des parties à l’une quelconque de ses obligations contractuelles, non réparé en totalité dans un délai d’un (1) mois courant à compter de la date de première présentation d’une lettre recommandée avec demande d’avis de réception de l’autre partie lui notifiant le manquement en cause devant être remédié

– en cas de circonstances exceptionnelles justifiant la cessation du Contrat. Sont considérées comme des circonstances exceptionnelles, toutes circonstances en présence desquelles il serait déraisonnable de demander à la partie qui résilie de continuer à être contractuellement liée, telles que grève, lock-out, fait du prince, destruction de matériel, insurrection, guerre, révolution, inondation, incendie, explosion ou autre phénomène naturel (la « Force Majeure ») ;

– en cas d’ouverture d’une procédure de sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire à l’encontre de l’une des parties ou si l’une des parties fait l’objet de mesures d’exécution de nature à affecter gravement sa solvabilité, sous réserve de toutes dispositions d’ordre public contraire.

Conformément à l’Article 4, le prix réglé par Le Client au titre de son inscription demeure définitivement acquis à ATELIER OFF dès son inscription et ne pourra donc être remboursé au Client sauf dans le cas où la résiliation anticipée résultera d’une faute grave ou lourde de l’ATELIER OFF.

 

Le Client reconnaît que le coronavirus ou COVID et de manière générale toute épidémie ou pandémie n’est pas un cas de force majeure dans la mesure notamment où cet événement est prévisible.

 

En cas d’empêchement du déroulement des cours liés à une crise sanitaire, ATELIER OFF fera ses meilleurs efforts pour maintenir les cours. En cas de suspension des cours supérieurs à 2 mois, ATELIER OFF remettra au Client un avoir à valoir sur la saison suivante correspondant au montant payé pour la période allant du 2ème mois de suspension à la date de reprise normale des cours. Si le Client refuse l’avoir, il aura droit à un remboursement de 50 % du montant de l’avoir refusé.

 

ARTICLE 11.-DROIT D’AUTEUR / DROIT D’IMAGE

 

Les photographies et/ou films pris dans le cadre des répétitions et des représentations de fin de Saison sont au libre usage de l’ATELIER OFF, ce que reconnaît de manière expresse Le Client en autorise expressément l’usage sur tous supports par l‘ATELIER OFF pour les besoins de sa communication et de ses campagnes de publicité.

 

ARTICLE 12.- DONNEES PERSONNELLES – CNIL RGPD

 

ATELIER OFF est amenée à traiter et enregistrer certaines données à caractère personnel concernant Le Client telles que ses nom, prénoms, adresses postale et électronique. Ces informations sont indispensables pour le traitement du dossier administratif du Client. Elles peuvent faire l’objet d’un traitement informatique et sont destinées au secrétariat de l’ATELIER OFF. Ces données peuvent également transmises aux salles de spectacles et autres partenaires susceptibles d’accueillir les Clients. En application de l’article 34 de la loi du 6 janvier 1978 et du Règlement général de la protection des données (RGPD), le Client bénéficie d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui le concernent. Il a la faculté d’exercer ce droit et obtenir communication des informations Le concernant, auprès du secrétariat de l’ATELIER OFF à l’adresse suivante : ATELIER OFF, 104 rue de la roquette, 75011 Paris. Le Client autorise l’ATELIER OFF à communiquer ses coordonnées uniquement aux autres personnes inscrites au même atelier que lui. ATELIER OFF ne commercialise pas à des tiers les données récoltées.

 

ARTICLE 13 : COMMUNICATION INTERNE

 

Il incombe au Client de se tenir informé tout au long de la Saison en utilisant le Site de l’Atelier Off sur lequel toutes les informations destinées aux membres sont accessibles.

 

ARTICLE 14 : PROPRIÉTÉ DU SITE 

 

Le Site est géré et exploité par ATELIER OFF. Cette dernière peut, sans préavis, modifier ou supprimer toutes données ou autres éléments du Site. ATELIER OFF s’applique à mettre régulièrement le Site à jour mais ne garantit pas l’exactitude et l’actualité des données apparaissant sur le Site. ATELIER OFF ne saurait par ailleurs être responsable du contenu des sites internet externes accessibles via des liens externes au Site. La responsabilité d’ATELIER OFF est également exclue en cas de dysfonctionnement du Site résultant notamment d’une interruption de la connexion du Client à l’Internet. Le Client a la faculté non exclusive et révocable de créer pour un usage personnel un lien hypertexte permettant d’accéder à la page d’accueil du Site à la condition que le lien ainsi créé n’ait pas pour objet ou pour effet de porter directement ou indirectement un préjudice quel qu’il soit à ATELIER OFF. Tous les éléments composant le Site, qu’ils soient visuels ou sonores, sont la propriété pleine et entière d‘ATELIER OFF. Ils ne peuvent être utilisés en tout ou partie sur quelque support que ce soit par quiconque sans l’autorisation préalable et écrite d’ATELIER OFF.

 

ARTICLE 15 : DISPOSITIONS DIVERSES

 

16.1. RENONCIATION – TOLÉRANCE – NULLITÉ D’UN CLAUSE 

Le fait pour ATELIER OFF de ne pas se prévaloir à un moment donné de l’une quelconque des stipulations des présentes Conditions Générales ou de tolérer momentanément un manquement aux présentes Conditions Générales ne vaut pas renonciation de l’ATELIER OFF à s’en prévaloir ultérieurement.

 

16.2 . NULLITÉ D’UNE CLAUSE

La nullité en tout ou partie d’une clause des Conditions Générales ou son inopposabilité n’affecte pas la validité des autres clauses stipulées entre les parties. Le Client s’engage dès à présent à accepter la substitution d’une clause nulle ou réputée non écrite par une clause valable aussi proche que possible de l’esprit de la clause initiale.

 

16.3 DROIT APPLICABLE – JURIDICTION COMPÉTENTE

Les dispositions des Conditions Générales sont régies et interprétées conformément à la Loi française.

Tout litige pouvant survenir, à l’occasion de la formation, l’interprétation, l’exécution ou de la cessation des Conditions Générales, sera soumis aux juridictions légalement compétentes tant sur le plan territorial que d’attribution.

 

16.4. DISPONIBILITÉ DES CONDITIONS GÉNÉRALES

Les Conditions Générales sont disponibles sur le Site à l’adresse https://www.atelieroff.com/inscription.Le présent Contrat  peut être téléchargé, enregistré et imprimé par le Client à tout moment.